(anciennement Directives d’utilisation des marques et des droits d’auteur d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵpar des tiers)
Ces directives s’adressent aux détenteurs de licences Apple, aux revendeurs agréés, aux développeurs, aux clients et aux autres parties souhaitant utiliser les marques commerciales, les marques de service ou les images d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵdans des documents promotionnels, publicitaires, didactiques ou de référence, ou sur leurs sites web, leurs produits, leurs étiquettes ou leurs emballages. En l’absence du consentement écrit d’Apple, l’utilisation à des fins commerciales de ce logo via le clavier (Option+Maj+K) pourra constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale. L’utilisation des marques d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵpeut être interdite, sauf autorisation expresse.
Si vous êtes titulaire d’une licence associée à une marque de commerce ou à un logo d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵet que votre contrat de licence contient des directives précises concernant l’utilisation de nos marques de commerce, veuillez alors les suivre. Si votre contrat de licence ne contient pas de directives spécifiques d’utilisation, suivez ces directives. Si vous êtes un revendeur agréé ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou membre d’un programme d’Apple, vous pouvez faire l’objet de restrictions supplémentaires.
Les marques de commerce, marques de service, les appellations commerciales et l’habillage commercial d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵsont des actifs précieux. En suivant ces directives, vous nous aidez à protéger nos précieux droits de marque et à renforcer l’identité de notre entreprise et de notre marque. En utilisant une marque Apple, en tout ou en partie, vous reconnaissez qu’³ÉÈË°æ91ÊÓƵest le seul propriétaire de la marque et vous vous engagez à ne pas interférer avec les droits d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵsur la marque, y compris en contestant l’utilisation, l’enregistrement ou la demande d’enregistrement de cette marque par Apple, seule ou en combinaison avec d’autres mots, partout dans le monde, et à ne pas nuire, utiliser à mauvais escient ou porter atteinte à la réputation d’une marque Apple. La survaleur dérivée de l’utilisation de toute partie d’une marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵprofite exclusivement à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵet lui appartient. À l’exception du droit limité d’utilisation expressément autorisé par les présentes directives, aucun autre droit de quelque nature que ce soit n’est accordé en vertu des présentes, que ce soit implicitement ou autrement. Si vous avez des questions concernant ces directives, veuillez vous adresser à votre représentant ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou envoyer votre demande auÌýservice des marques de commerce d’Apple.
Utilisation autorisée des marques de commerce d’Apple
1. ²Ñ²¹³Ùé°ù¾±±ð±ô publicitaire, promotionnel et de venteÌý:ÌýSeuls Apple, ses revendeurs agréés et ses détenteurs de licences peuvent utiliser le logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵdans des documents publicitaires, promotionnels et commerciaux. Ces parties autorisées ne peuvent utiliser le logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵque de la manière spécifiée dans leur contrat avec ³ÉÈË°æ91ÊÓƵet dans toutes les directives associées, et cette utilisation doit toujours être associée aux termes appropriés qui définissent la relation autorisée par leur contrat avec Apple. Par exempleÌý:
Revendeur agréé
Revendeur à valeur ajoutée agréé
Fournisseur de services agréé
Grossiste agréé
2. CompatibilitéÌý:ÌýLes développeurs peuvent utiliser Apple, Macintosh, iMac ou toute autre marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵ(mais pas le logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou tout autre symbole graphique/logo appartenant à Apple) dans uneÌýphrase de référenceÌýsur l’emballage ou le matériel promotionnel/publicitaire pour indiquer que le produit tiers est compatible avec le produit ou la technologie ³ÉÈË°æ91ÊÓƵréférencée, à condition de respecter les exigences suivantes.
a. La marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵne fait pas partie du nom du produit.
b. La marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵest utilisée dans une expression référentielle telle que «Ìýfonctionne surÌý», «Ìýà utiliser avecÌý», «ÌýpourÌý» ou «Ìýcompatible avecÌý».
c. La marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵest moins visible que le nom du produit.
d. Le produit est en fait compatible ou fonctionne avec le produit ³ÉÈË°æ91ÊÓƵréférencé.
e. La référence à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵne crée pas un sentiment d’approbation, de parrainage ou de fausse association avec ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou les produits ou services Apple.
f. L’utilisation ne présente pas une description mensongère ou dévalorisante d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵou de ses produits.
3. Publications, séminaires et conférencesÌý:ÌýVous pouvez utiliser une marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵen relation avec des titres de livres, des magazines, des périodiques, des séminaires ou des conférences, à condition de respecter les conditions suivantesÌý:
a. L’utilisation est référentielle et moins importante que le reste du titre. AcceptableÌý: XYZ CONFERENCE pour les utilisateurs d’ordinateurs Macintosh.
b. L’utilisation donne une image favorable d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵet des produits ou de la technologie Apple.
c. Votre nom et votre logo apparaissent de manière plus visible que la marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵsur tous les documents imprimés liés à la publication, au séminaire ou à la conférence.
d. Le logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou tout autre symbole graphique, logo, icône ou image appartenant à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵn’apparaît pas sur ou dans la publication ou sur tout matériel lié à la publication, au séminaire ou à la conférence sans l’autorisation écrite expresse d’Apple.
e. Un avis de non-responsabilité concernant le parrainage, l’affiliation ou l’approbation par Apple, similaire à ce qui suit, est inclus dans la publication et dans tous les documents imprimés connexesÌý: «Ìý(Titre) est une publication indépendante qui n’a pas été autorisée, parrainée ou approuvée par ³ÉÈË°æ91ÊÓƵInc.Ìý»
f. Un avis d’attribution des marques de commerce est inclus dans l’article de crédit, indiquant qu’³ÉÈË°æ91ÊÓƵest propriétaire de sa ou ses marque(s) de commerce. Veuillez vous référer à l’article ci-dessous intitulé «ÌýAvis de marque de commerce et attribution appropriésÌý».
4. Sites webÌý:ÌýLes sites web qui servent uniquement de forums d’information électroniques non commerciaux concernant un produit ou une technologie ³ÉÈË°æ91ÊÓƵpeuvent utiliser la marque verbale ³ÉÈË°æ91ÊÓƵappropriée, à condition que cette utilisation soit conforme aux directives énoncées dans l’articleÌý3 ci-dessus.
5. Programme de licences pour les badges numériques d’AppleÌý:ÌýLes sites web peuvent utiliser l’un des badges web ³ÉÈË°æ91ÊÓƵsi le site utilise ou a été créé à l’aide de matériel ou de logiciels de marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵet si vous respectez les termes du contrat de licence et des directives relatives aux badges web Apple. Pour en savoir plus, consultezÌý³ÉÈË°æ91ÊÓƵWeb Badges.
Utilisation non autorisée des marques de commerce d’Apple
1. Nom de l’entreprise, du produit ou du serviceÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser ou enregistrer, en tout ou en partie, Apple, iPod, iTunes, Macintosh, iMac ou toute autre marque Apple, y compris les symboles graphiques, les logos, les icônes appartenant à Apple, ou une altération de ceux-ci, en tant que nom de société, nom commercial, nom de produit ou nom de service, ou en tant que partie de ceux-ci, sauf dans les cas spécifiquement indiqués dans les présentes directives.
2. Logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵet symboles graphiques appartenant à AppleÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser le logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou tout autre symbole graphique, logo ou icône appartenant à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵsur ou en relation avec des sites web, des produits, des emballages, des manuels, du matériel promotionnel/publicitaire ou à toute autre fin, sauf en vertu d’une licence de marque écrite expresse d’Apple, telle qu’un contrat de revente.
3. Variations, reprises ou abréviationsÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser l’image d’une vraie pomme ou toute autre variante du logo ³ÉÈË°æ91ÊÓƵà quelque fin que ce soit. Les tiers ne peuvent pas utiliser une variante, un équivalent phonétique, un équivalent en langue étrangère, une reprise ou une abréviation d’une marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵà quelque fin que ce soit. Par exempleÌý:
InacceptableÌý:ÌýÌý Appletree ÌýÌýÌýÌý Jackintosh ÌýÌýÌýÌý ³ÉÈË°æ91ÊÓƵCart Ìý Ìý ÌýiPodMart
4. Manière désobligeanteÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser une marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou tout autre symbole graphique, logo ou icône appartenant à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵd’une manière dévalorisante.
5. Approbation ou parrainageÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser Apple, Macintosh, iMac ou toute autre marque Apple, y compris les symboles/logos graphiques ou icônes appartenant à Apple, d’une manière qui impliquerait l’affiliation d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵavec un produit ou un service tiers ou l’approbation, le parrainage ou le soutien d’un produit ou d’un service tiers.
6. Articles de marchandisageÌý:ÌýVous ne pouvez pas fabriquer, vendre ou donner en cadeau des articles de marchandisage, tels que des t-shirts et des tasses, portant la marque Apple, Macintosh, iMac ou toute autre marque Apple, y compris les symboles, logos ou icônes, sauf en vertu d’une licence de marque écrite et expresse d’Apple.
7. Habillage commercial AppleÌý:ÌýVous ne pouvez pas imiter l’emballage ³ÉÈË°æ91ÊÓƵdistinctif, le design du site web, les logos ou les polices de caractères.
8. Slogans et accrochesÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser ou imiter un slogan ou une accroche d’Apple.
Par exempleÌý: «ÌýThink different.Ìý»
9. Noms de domaineÌý:ÌýVous ne pouvez pas utiliser une marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵidentique ou pratiquement identique comme nom de domaine de second niveau.
InacceptableÌý: ÌýÌý «Ìýimac.comÌý» ÌýÌýÌý «Ìýimacapple.comÌý» ÌýÌýÌý «Ìýimac-apple.comÌý» ÌýÌýÌý «Ìýipodmart.comÌý»
La marque de commerce Mac
1.ÌýVous ne pouvez pas utiliser la marque Mac seule, sauf pour désigner ou faire référence à la gamme de produits ³ÉÈË°æ91ÊÓƵMacintosh.
2.ÌýVous pouvez utiliser «ÌýMacÌý» dans le nom de votre produit, nom de société, nom commercial ou nom de service à condition que votre nom réponde aux critères suivantsÌý:
a. Votre produit n’est pas un ordinateur, un système informatique ou un logiciel de système d’exploitation.
b. Votre produit est compatible Mac ou l’entreprise tierce est associée à des ordinateurs Mac.
c. «ÌýMacÌý» est utilisé en combinaison avec un autre mot non générique ou non géographiquement descriptif.
AcceptableÌý: Ìý MacVenus ÌýÌýÌýÌý MacCharlie
InacceptableÌý: Ìý MacCharleston ÌýÌýÌýÌý MacSales
d. «ÌýMacÌý» n’apparaît pas de manière plus évidente que le reste du nom en ce qui concerne la taille, la couleur ou la police de caractères.
e. Votre nom ne suggère pas une fausse association avec Apple.
f. Votre nom n’est pas confusément similaire à une marque de commerce détenue ou utilisée par Apple.
g. Vous reconnaissez qu’³ÉÈË°æ91ÊÓƵest le seul propriétaire de la marque «ÌýMacÌý» et que vous n’interférerez pas avec l’utilisation ou l’enregistrement par ³ÉÈË°æ91ÊÓƵde «ÌýMacÌý» seul ou en combinaison avec d’autres mots.
h. Si vous êtes un revendeur agréé ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou membre d’un programme d’Apple, vous pouvez faire l’objet de restrictions supplémentaires.
Règles pour une bonne utilisation des marques de commerce d’Apple
1.ÌýLes marques sont des adjectifs utilisés pour modifier des noms; le nom est le nom générique d’un produit ou d’un service.
2.ÌýEn tant qu’adjectifs, les marques ne peuvent pas être utilisées au pluriel ou sous une forme possessive.
Bonne réponseÌý: J’ai acheté deux ordinateurs Macintosh.
Mauvaise réponseÌý: J’ai acheté deux Macintosh.
3.ÌýUn terme générique approprié doit figurer après la marque la première fois qu’elle apparaît dans un document imprimé, et aussi souvent qu’il est raisonnable de le faire par la suite. Pour une liste des termes génériques suggérés, voir laÌýListe des marques de commerce d’Apple.
4.ÌýLesÌýmarques commerciales d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵdoivent toujours être orthographiées correctement et mises en majuscules comme elles figurent dans laÌýListe des marques de commerce d’Apple. Ne raccourcissez pas ou n’abrégez pas les noms de produits Apple. Ne créez pas de noms qui contiennent des marques de commerce d’Apple.
Avis sur les marques de commerce et attribution appropriée
1. Distribution aux États-Unis uniquement
a. Sur les produits, la documentation produit ou toute autre communication produit qui sera distribuée uniquement aux États-Unis, utilisez le symbole de la marque appropriée (TM, SM, ®) la première fois que la marque ³ÉÈË°æ91ÊÓƵapparaît dans le texte de l’annonce, de la brochure ou de tout autre document.
b. Reportez-vous à laÌýListe des marques de commerce d’AppleÌýpour connaître le symbole de la marque, l’orthographe de la marque et le terme générique à utiliser avec la marque. En général, le symbole apparaît sur le côté droit de la marque (à l’exception du logo Apple, où le logo apparaît sur le pied droit).
c. Incluez une attribution de la propriété d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵsur ses marques de commerce dans la section de l’avis de crédit de votre produit, de la documentation du produit ou de toute autre communication sur le produit.
Voici les formats correctsÌý:
_________ et _______ sont des marques déposées d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵInc.
_________ et _______ sont des marques de commerce d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵInc.
2. Distribution en dehors des États-UnisÌý:
a. N’utilisez pas les symboles de marque sur les produits, la documentation sur les produits ou d’autres communications sur les produits qui seront distribués en dehors des États-Unis.
b. Utilisez l’un des avis de crédit internationaux suivantsÌý:
_________ est une marque de commerce d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵInc., déposée aux États-Unis et dans d’autres pays et régions.
_________ est une marque de commerce d’AppleÌýInc.
Représentations des produits Apple
1. Approbation ou parrainageÌý:Ìý³ÉÈË°æ91ÊÓƵne soutient pas l’utilisation de ses logos, noms de sociétés, noms de produits ou images de produits ³ÉÈË°æ91ÊÓƵpar d’autres parties dans des documents marketing, promotionnels ou publicitaires, car leur utilisation peut donner l’impression qu’³ÉÈË°æ91ÊÓƵapprouve ou commandite le produit, le service ou la promotion.
2. CompatibilitéÌý:ÌýSi vous êtes un développeur, vous pouvez montrer une image d’un produit ³ÉÈË°æ91ÊÓƵdans votre matériel promotionnel/publicitaire pour indiquer que votre produit est compatible avec, ou fonctionne avec, le produit ou la technologie Apple, à condition que vous respectiez les exigences suivantesÌý:
a. Votre produit est en fait compatible ou fonctionne avec le produit ³ÉÈË°æ91ÊÓƵréférencé.
b. L’image est une photographie réelle du produit ³ÉÈË°æ91ÊÓƵauthentique et non un rendu d’artiste (NoteÌý: vous devez obtenir l’autorisation écrite expresse d’³ÉÈË°æ91ÊÓƵavant d’utiliser une photographie dont ³ÉÈË°æ91ÊÓƵest le propriétaire ou le détenteur d’une licence).
c. Le produit ³ÉÈË°æ91ÊÓƵn’est présenté que sous son meilleur jour, d’une manière ou dans un contexte qui reflète favorablement les produits ³ÉÈË°æ91ÊÓƵet ³ÉÈË°æ91ÊÓƵInc.
d. La référence à ³ÉÈË°æ91ÊÓƵne crée pas un sentiment d’approbation ou de parrainage par ³ÉÈË°æ91ÊÓƵou les produits Apple, ni une fausse association avec ces derniers.
Pour en savoir plus sur les droits d’auteur d’Apple, veuillez adresser votre demande par écrit à l’équipe chargée des droits d’auteur.
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